menu
CONTACT
Horaires Mairie et Poste
Nous contacter
Réseaux sociaux
facebook
NOTRE COMMUNE
La Commune
Le Conseil Municipal
Comptes rendus des conseils
Les Agents Municipaux
Démarches Administratives
Intercommunalité
Commissions Intercommunales
Bulletins Municipaux et Brèves
Commissions Municipales
Urbanisme et PLUIH
VIE PRATIQUE
Santé / Social
Tarifs Publics
Jeunesse
Transport
Marchés
Citoyens Au Quotidien
CULTURE ET LOISIRS
Annuaire des associations
Equipements Municipaux
Loisirs à Proximité
Annuaire Touristique
Enseignements Artistiques Intercommunaux
Annuaire Gites et Chambres d'Hôtes
Événements de la commune
VIE ECONOMIQUE
Annuaire Commerces, Artisans et Entreprises
Producteurs Locaux Intercommunaux
NUMÉROS UTILES
Contacts d'urgence
Services de la santé
Services sociaux et de la petite enfance
Service juridique et social
Aide à l'habitat
Services publics
Associations humanitaires
Services jeunesse
search
search
language
Arrêtés temporaires
Accueil
/
NOTRE COMMUNE
/
Bulletins Municipaux et Brèves
/
Arrêtés temporaires
Arrêté temporaire
09/06/2023
Pièces jointes
file_download
2023T1639.pdf (PDF - 0.68Mo)
×
×
Contact de la Mairie
Votre Nom et Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse email
*
Ce champ est obligatoire
Votre numéro de téléphone
Ce champ est obligatoire
NomPièces jointes (si besoin est)
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes